Les technologies du numérique et de l’Internet questionnent l’effectivité du droit de propriété intellectuelle. Par la promesse à un accès universel à la culture (une démocratisation de la connaissance et la reproduction instantanée des œuvres culturelles à un moindre coût), le numérique peut conduire en même temps à un processus de destruction des œuvres de création, et donc à un ébranlement des modèles économiques des industries culturelles.
Ces évolutions conduisent à poser la question de la politique en matière de droit d’auteur. La société doit réfléchir à une solution qui permettrait de mettre les œuvres culturelles à disposition d’un large public tout en permettant aux créateurs, artistes et partenaires commerciaux de subsister, et de continuer à créer – cet équilibre ayant présidé, historiquement, à la naissance du droit d’auteur.
Selon Francis Gurry, directeur général de l’OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle), plutôt que d’adopter une position de suivisme, il convient de s’adapter d’une manière active, en s’inspirant notamment des principes suivants : travailler avec les différentes technologies existantes afin que le droit d’auteur puisse promouvoir le dynamisme culturel, adapter le droit aux nouvelles infrastructures et plates-formes sur Internet et faire collaborer les différentes institutions concernées. Il est nécessaire à ce titre non seulement de responsabiliser les intermédiaires mais aussi d’imaginer de nouvelles règles à partir d’une vision qui ne peut être qu’internationale. Enfin, un travail de communication envers les publics est à inventer, afin qu’ils soient prêts à partager les responsabilités en matière de politique culturelle.
Ce n’est qu’au prix d’une adaptation intelligente et active que le droit d’auteur saura répondre aux nouveaux enjeux de la société du numérique.
Pour en savoir plus : Intervention de Francis Gurry
Une contribution de l’Université d’Avignon/Guillaume Hidrot
Credit photographique : Guillaume Hidrot
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