Culture is future » Financements et modèles économiques

14.09.2011

Qui est la société des auteurs audiovisuels ?

La société des auteurs audiovisuels représente 25 sociétés européennes de gestion collective des auteurs audiovisuels, c'est-à-dire plus de 118 000 auteurs et réalisateurs dans 17 pays. Elle a publié en février un livre blanc sur les droits et la rémunération des auteurs audiovisuels en Europe, cité depuis par la Commission européenne ou l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et l’UNESCO.

Le Livre Blanc se penche notamment sur l’organisation des droits et de la rémunération. On constate en effet un manque d’harmonisation à l’échelle européenne sur les droits de propriété intellectuelle. Suivant les pays, on observe ainsi de grands écarts dans le niveau de rémunération . Et la définition même d’auteur audiovisuel varie selon les pays. Le livre blanc rappelle qu’« une œuvre audiovisuelle est le fruit de la collaboration et de la créativité de plusieurs individus. Sur la base de l’originalité de leur travail, certains de ces individus sont reconnus par les législations nationales comme auteurs, jouissant ainsi de droits de propriété intellectuelle sur l’œuvre achevée ou sur leur contribution. » Depuis 1992, une directive reconnaît le « réalisateur principal d’un film ou d’une œuvre audiovisuelle » comme auteur de l’œuvre dans toute l’Union Européenne mais, suivant les législations des différents pays, peuvent être aussi coauteurs les compositeurs de la musique, les scénaristes, les décorateurs, les monteurs, les producteurs, les directeurs de photographies, etc. Découvrez le  tableau résumant les législations actuelles ici

 

Pour en savoir plus

Le livre Blanc

Son résumé

 

Crédit : SAA